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Les actes conventionnés sont remboursés à 70% par la Sécurité Sociale

Les compléments d’honoraires peuvent être pris en charge par votre mutuelle

Honoraires et remboursements

 Les honoraires demandés tiennent compte de la complexité des soins dispensés. Notre équipe met tout en œuvre pour votre santé dentaire et vos souhaits esthétiques, dans un environnement favorisant votre bien-être.

A partir du 1er Juin 2014, la nomenclature générale des actes professionnels (UNGAP) a disparu au profit d'une nouvelle nomenclature dénommée CCAM (Classification Commune des Actes Médicaux).
Son application est obligatoire, et pour chaque traitement le praticien devra inscrire les codes existants, y compris pour les actes non remboursés.

Vous pouvez consulter le site :
//www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php

Comment fonctionnent les remboursements d’honoraires


1 - Les actes « conventionnés » : il s’agit des actes figurant dans la nomenclature de la Sécurité Sociale, de type soins dentaires courants, détartrage, carie... La Sécurité Sociale vous remboursera 70 % du tarif de convention, 80% pour les bénéficiaires de l'allocation supplémentaire du Fonds spécial vieillesse (F.S.V.) ou de l'Allocation de solidarité pour les personnes âgées (A.S.P.A.) et 90% pour les affiliés au régime social d’Alsace-Moselle. Si vous avez souscrit une assurance complémentaire (mutuelle), celle-ci viendra compléter les 30 % restants.


2 - Les honoraires libres : certains actes (inlay, prothèse, chirurgie...) font appel à des technologies ou des matériaux plus élaborés. Ces honoraires seront pris en charge, pour tout ou partie, par votre mutuelle santé en fonction du contrat que vous avez souscrit.


3 - Les actes dits "NPC" (Non Pris en Charge) : beaucoup d'actes de parodontie et d 'implantologie : Votre mutuelle pourra participer , pour tout ou partie , aux frais en fonction de votre contrat.


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Tarifs affichés en salle d'attente


Bilan parodontal :
- Honoraires : 59 euros
- Remboursement S.S. ( base 100%) : C : 23 euros
- Non remboursé par S.S. ( NPC ):  HBQD001 : 36 euros .

Analyses de biologie moléculaire :
- frais : 85 euros
- non remboursé par SS ( facture délivrée par le laboratoire ).

Traitement parodontal initial ( non chirurgical ) :
- Honoraires : entre 800 et 1300 euros
- Remboursement S.S. ( base 100%) : 57 à 169 euros


Traitement parodontal ( chirurgical ) :

- Honoraires  : selon type d' intervention

- Remboursement S.S. : aucun ( NPC) .


Maintenance parodontale :
- Honoraires : 125 euros
- Remboursement S.S. (base 100% ) : 28 euros.

Lors du bilan parodontal ( 1° consultation ), le montant des honoraires sera réglé directement au cabinet par le patient. Les frais d'analyses biologiques seront réglées également par le patient au laboratoire qui traitera les prélèvements.

La base de remboursement de l'assurance maladie ( ou base 100% ) concernant le traitement parodontal est identique pour tous les assurés ( régime général , RSI , CMU , ...).

Seules les assurances privées ou les mutuelles peuvent éventuellement ( selon le contrat) apporter une participation complémentaire ( option parodontie avec forfait annuel ).

Suite au bilan parodontal un devis précis sera adressé au patient pour indiquer le coût exact du traitement, ainsi que la durée estimée des soins (4 à 7 séances).

Un règlement de 180 euros sera demandé à chaque séance (1 séance par mois environ).

Une maintenance parodontale ( ou suivi) est indispensable après traitement pour conserver l'acquit et la stabilité des résultats (1 à 2 fois par an).

Nos conseils

  • Les actes impliquant un dépassement d’honoraires ou les actes « Non Pris en Charge », sont toujours précisés et expliqués dans le plan de traitement établi avec vous au Cabinet.
  • Ils font l’objet d’un devis détaillé que vous pourrez adresser à votre mutuelle afin qu’elle vous renseigne sur la quote-part de prise en charge.
  • Avant tout acte spécifique n’hésitez pas à contacter votre complémentaire santé.

Dr. SANCHEZ Michel

Article rédigé par le praticien le 27/01/2019

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